nombre d'animaux max autorisé légalement

[satine]

bonsoir

 

on m'a récemment "mis en garde" dans mon voisinage sur le nombre d'animaux que j'avais et que légalement ce n'étais pas autorisé..

 

je précise : j'ai (comme vous pouvez le voir ci dessous dans ma signature)

un staff, deux chats, et la tower avec 6 malou et une femelle allaitant 7 petits

 

le tout dans un appartement de 30 m² environ , avec balcon

 

mes animaux sont en parfaite santé (sauf en ce moment avec une teigne...d'ou les polemique sur mes animaux alors qu'on a rien voulu)

factures a l'appui ils sont nourris et amenés chez le véto des que besoin (dernierement plus de 200 euros pour la teigne)

 

je voudrais donc savoir si vous savez si je suis "hors la loi" et si oui a combien je devrais reduire le nombre de mes animaux et si non comment je pourrais me defendre si on cherche a "m'enbeter" pour rester polie

 

merci d'avance pour vos réponse

[satine]

a oui et je tiens a préciser qu'on me fais ch*** aussi car mon appartement donne sur le hall d'entrée du batiment et que soit disant des personnes se sont plaintes de l'odeur

 

alors je veux bien que mon nez s'habitue a une odeur de rats mais ils ne sentent pas a ce point enfin je fais tout pour..

 

donc on est pas interdit d'avoir d'animaux temps qu'il ne causent pas nuisances au voisinage... vous croyez aussi qu'il pouraient m'enbeter avec ça

 

des SRFAiens sont venus chez moi ya pas longtemps et ils temoigneront si ils veulent que ça ne sent pas "jusque dans le hall d'entrée ni dans mon apartement"

[muigoan]

Bonsoir,

 

 

Nous on vit dans 30 m carrés avec en en même temps jusqu'à 19 rats et un chien!

 

 

Mais les voisins ne connaissent que le chien.

 

 

 

J'avais vaguement regardé si en effet il existe une loi fixant un nombre max d'animaux, personnellement je n'avais rien trouvé de concluant.

 

 

Bref, pour moi, tu es chez toi et tant que tu ne causes aucune nuisance et que tes animaux sont bien traités, tu fais comme tu veux.

 

 

 

Peut être que pour tasser un peu l'affaire tu peux faire "profil bas" avec les rats (sont toujours aussi mal aimés ceux la :toobad: ), en évitant de les exposer à la vue de tes voisins.

 

 

(Quand j'emmène mes rats chez le véto je mets la cage de transport dans un sac de sport de la même taille que je ferme complètement juste une minute le temps de sortir de l'immeuble.)

 

Bon courage!

[satine]

c'est un delit de "sale-gueule" alors je te dis pas avec un staff et des rats je fais la totale!!!

 

les gens ne savaient pas que j'avais des rats mais du bouche a oreille ça va vite et ils attribuent la soit disante odeur aux rats alors que mon chien pue la mort (ça a toujours été, jy peux rien il sécrete bcp... )

 

mais comme ma concierge a une peur bleue des rats (comme bcp de gens) ça aide pas

 

je sens le courrier de l'agence qui gere ma residence arriver dans les prochains jours :mm:

[muigoan]

que mon chien pue la mort (ça a toujours été, jy peux rien il sécrete bcp... )

 

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Tiens comme le mien! à côté les rats c'est que du bonheur!

 

Légalement ils ne pourront rien faire si les soi-disant nuisances ne peuvent être constatées objectivement, ce sera juste de l'intimidation, ne te laisse pas faire dans ce cas!

[thalie81]

il faut vraiment que tu ais beaucoup d'animaux pour devoir passer un certificat ou avoir des papiers quelconques

 

après,ce qui est aussi illégal,c'est d'etre éléveur amateur ou pro sans etre déclaré!!mais j'imagine que ce n'est pas ton cas :bave:

 

j'ai plus d'une centaine d'animaux chez moi,et là oui je suis obligée de passer le capa,pour etre aux normes,car j'ai des animaux non domestiques pour les quel j'ai déjà envoyé une demande de détention et d'élevage à la DDSV du tarn.

 

donc tu vois tu n'as pas à t'inquiéter,pour les rongeurs,il faut qu'ils soient en cage au moment où les gens viennent chez toi,et par contre pour détenir un rat sauvage par ex,c'est TOTALEMENT INTERDIT!!!

 

après on t'emm**** pour rien,les gens qui t'ont dit ça .......bref!

[Lerena]

par contre pour détenir un rat sauvage par ex,c'est TOTALEMENT INTERDIT!!!

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Comment peut-on faire la différence entre un rat sauvage et un qui ne l'ai pas, si on ne connais pas bien les rats ... Car, si on possède un rat agouti, il n'y a pas risque de confusion ? :wacko:

[gwenwyfhar]

Il n'y a pas de maximum fixé, c'est en nombre "raisonnable". Il ne faut pas que ça cause de nuisances au voisinage, quelqu'en soit le nombre...

Dis toi qu'il y a des gens qui se font prendre la tête pour un seul chat (ou chien/piaf/éléphant domestique) ... si les gens veulent être chiants...

 

Mais gaffe quand même, surtout avec la chaleur en ce moment, parfois on a le nez un peu trop habitué quand même :bave:.

 

Quant au rat sauvage, Thalie doit vouloir parler d'autres types de rats que le rattus norvegicus je pense.

[satine]

Mais gaffe quand même, surtout avec la chaleur en ce moment, parfois on a le nez un peu trop habitué quand même .

 

 

j'y ai pensé mais comme j'ai dit plus haut j'ai demandé aux SRFAiens qui sont venus chez moi et a moins qu'ils m'aient menti ils ne trouvent pas d'odeur de rats

 

j'ai également croisé un voisin de pallier et lui aussi ma dit ne pas trouver d'odeur particuliere.. et je compte en voir quelques autres..

[thalie81]

Il n'y a pas de maximum fixé, c'est en nombre "raisonnable". Il ne faut pas que ça cause de nuisances au voisinage, quelqu'en soit le nombre...

Dis toi qu'il y a des gens qui se font prendre la tête pour un seul chat (ou chien/piaf/éléphant domestique) ... si les gens veulent être chiants...

 

Mais gaffe quand même, surtout avec la chaleur en ce moment, parfois on a le nez un peu trop habitué quand même .

 

Quant au rat sauvage, Thalie doit vouloir parler d'autres types de rats que le rattus norvegicus je pense.

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Oui je parlais par ex. du rat noir (rattus rattus) et aussi du fait de capturer dans la nature un rat sauvage pour l'avoir en captivité de façon prémédité bien sur

 

et les rats agoutis tu sais qu'ils ne sont pas sauvages,car en général,tu les trouves chez des particuliers et pis bon la différnece est évidente,en vue de ce que j'ai dis au dessus

[Lerena]

et les rats agoutis tu sais qu'ils ne sont pas sauvages,car en général,tu les trouves chez des particuliers et pis bon la différnece est évidente,en vue de ce que j'ai dis au dessus

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Oui, je sais j'en avais une qui s'appelait Halloween

[gwenwyfhar]

Voui, faut pas hésiter à discuter avec tes voisins si tu en as l'occasion .

[bichocotte]

Hello Satine !!

 

Bon bah moi je suis la SRFAienne en question ... Alors je confirme chez Staine ça ne sent pas particulièrement, en tout cas pas le rat c'est certains !

 

Le chien sent certes mais à part quand je l'ai touché et que je me suis sentie la main (lol oui je fais des trucs bizarre!) j'ai pas sentie que y'avait une odeur de chien dans l'air ! Et pour avoir eu le même type de chien qu'elle j'ai un peu envie de dire que un chien qui pue c'est limite normal :P

 

Sinon tu peux posséder des animaux chez toi personne ne pourra te mettre dehors pour ça ... A moins qu'il deteriore l'appartement, fasse suffisament de bruit pour gêner les voisins ou dégagent des odeurs nausébaondes et je crois savoir qu'il n'y a rien de tout ça chez toi !

 

Donc laisse parler les gens, ils trouveront bientôt quelqu'un sur qui se rabattre et te laisseront tranquille. Limite si certains de tes voisins sont plus à l'écoute que d'autres bah n'hésite pas à leur en parler ...

[hamadryade]

Je crois qu'il y a une limite mais ça concerne les chiens.

[jeny]

Je crois qu'il y a une limite mais ça concerne les chiens. 

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Oui c'est 7 ou 8 (quoi qu'il en soit tu as de la marge...) et je crois que c'est la seule limitation qui existe...

[satine]

ok ben merci a tous pour vos reponses elles me rassurent bien...

 

il est vrai que ça parle beaucoup dans ma résidence mais c'est jamais agréable de se faire critiquer sans raison

 

merci bichocotte pour ton témoignage ..j'ai au moins deux témoins..

 

et j'ai plus qu'à attendre qu'ils s'en prennent a quelqu'un d'autre

[balane78]

A ma connaissance pas de loi.

Dans ton bail il peut y avoir une clause précisant que tu ne dois pas créer de nuisances (occupation "en bon père de famille").

 

MAIS dans tous les cas si quelqu'un se plaint de nuisance c'est à lui d'en apporter la preuve.

 

Si tu reçois une telle lettre n'hésite pas à demander clairement des détails et des preuves.

AMHA tout ça va se dégonfler.

[Mumb@]

perso j'ai la clause dont parle balane

 

mais de toute, que ce soit ici ou à l'ancien appart, je me suis toujours arrangé pour que ni mes voisins ni le proprio ne voit mes rats

 

ça ne leur regarde pas, puis ça evite les emmerdes de voisins qui racontent des bobards en disant que ça pue pour les faire virer

[satine]

perso j'ai la clause dont parle balane

 

mais de toute, que ce soit ici ou à l'ancien appart, je me suis toujours arrangé pour que ni mes voisins ni le proprio ne voit mes rats

 

ça ne leur regarde pas, puis ça evite les emmerdes de voisins qui racontent des bobards en disant que ça pue pour les faire virer

 

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mais le pire c'est que seulement deux amis/voisins étaient au courant mais eux l'ont dit à ma concierge avec qui ils s'entendent tres bien , et elle qui en a une peur bleu (et qui ne m'approche plus depuis qu'elle le sait alors qu'ils ne sortent pas de l'appart) l'a dit a qui voulait bien l'entendre..

 

mentalité de mer**, tout le monde se plaint de cette concierge..

 

j'ai l'avis de trois personnes de mon pallier et des trois aucune odeur particuliere!!

 

mais oui j'attends de recevoir un courrier et j'attends les preuves..

[bichocotte]

je pense pas que tu recevras de courrier ...

[thalie81]

quand tu as loué,si on t'as pas précisé dans le bail que les animaux étaient interdits dans l'appart',ils n'ont rien à dire.tout ce qui est rongeur,oiseaux,du moment que c'est en cage,ils ne peuventrien te dire

 

 

*je me rappelle le post de lamponéon où une femme faisait de l'élevage de rats dans son studio....il y avait au moins une centaine de rats là-dedans! et personne ne disait rien........*

[biboune]

tant que les animaux ne font pas de bruit, ne dérange pas l'immeuble (odeur et bruit) ... aucun risque ...

 

Tu auras au pire l'humiliation de voir les services sanitaires débarqués

[Morwen]

une fois ça m'est arrivé. et par acquis de conscience javait été voir l'office hlm,, et je leur avais posé la question.

il m'on dit que la seule chose interdite, c'est les animaux non tenu en laisse (ouff mes rats sortent avec un harnais ou dans la boite de transport) en liberté dans les lieux commun du batiment (palier, escalier, hall d'entrée)

et la reconversion d'une pièce de l'appart. on a pas le droit de transformer une piece à vivre en autre chose (pièce d'élevage, garage, cellier)

 

du moment qu'ils ne font pas de nuisance (matérielle, et sonore)

 

c'est tout ce qu'ils m'ont dit.

 

la famille qui m'avais embeter, avaient une chienne de chasse très grande et très élancée (je connais pas les races de chien ) non muselée, non tenue en laisse, et elle a déjà bousculé des jeunes enfants. et ils prenaient le parking pour un garage (vidange, réparation etc ...) ;

 

par contre ma voisine du dessous est très compréhensive, et un peu plus tolérante que je l'aurais cru. car les loulous, par faute de place, sont proches du radiateur (c'est de l'eau chaude, et il n'est jamais très chaud) et quand ils se bagarrent, ça résone un peu

[loveryl]

Depuis quelques temps, aucun propriétaire ne peut interdire la présence d'animaux domestiques dans un logement, même si c'est écrit sur le bail, c'est réputé non-écrit.

 

T'as juste interdiction de posséder des animaux interdits (tigres, lion, crocodiles, etc...) mais t'as tout à fait le droit d'avoir autant d'animaux que tu veux, tant qu'ils sont bien traîtés, qu'ils n'engendrent pas de nuisances sonores ou olfactives :P si ça empeste pas dans le couloir, ils peuvent rien faire.

 

Je vois mal un huissier sniffer l'air d'un immeuble pour voir si oui on non ça pue

[satine]

Depuis quelques temps, aucun propriétaire ne peut interdire la présence d'animaux domestiques dans un logement, même si c'est écrit sur le bail, c'est réputé non-écrit.

 

T'as juste interdiction de posséder des animaux interdits (tigres, lion, crocodiles, etc...) mais t'as tout à fait le droit d'avoir autant d'animaux que tu veux, tant qu'ils sont bien traîtés, qu'ils n'engendrent pas de nuisances sonores ou olfactives  :P si ça empeste pas dans le couloir, ils peuvent rien faire.

 

Je vois mal un huissier sniffer l'air d'un immeuble pour voir si oui on non ça pue 

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ben pourquoi ça se ferait pas?? ..tu sais je m'attends a tout maintenant.. mais avec trois avis qui me disent qu'il n'y a pas d'odeur particuliere ( a part celle que la concierge vaporise sur les murs... on sait quand elle est passée ; )

 

enfin maintenant vous savez jusqu'ou les gens peuvent aller.. je vais voir si je reçois quelquechose on verra