Besoin de conseils suite à une plainte en copropriété

[Invité Azelhya]

Bonjour,

 

Je vous expose mon problème, je vis avec mon compagnon en appartement (dont il est propriétaire) en copropriété.

Nous avons 18 rats, 3 chinchillas et 3 furets.

 

Ce midi, mauvaise surprise, une lettre de la copropriété nous a été envoyée pour nous signaler des réclamations qu'ils ont reçu concernant "des odeurs en raison de la présence de nombreux animaux"..

Ils nous demandent de prendre des mesures pour respecter les règles sanitaires, car "en effet, ils ne voudraient pas prévenir la police sanitaire en application du règlement de copropriété".

 

Donc voilà, je suis un peu perdue, d'autant plus que les cages sont régulièrement nettoyées et litières renouvelées, je ne laisse pas mes loulous vivre dans la crasse..

 

Ce qui m'interpelle, c'est qu'ils écrivent clairement "en raison de la présence de nombreux animaux".. Et à l'exception de deux voisines, personne ne savait que nous en avions "beaucoup".. Je suppose qu'au cours de diverses conversations, ces "informations" ont pu arriver à l'oreille de mauvaises personnes, qui je pense peuvent avoir des aprioris sur certains animaux, notamment les rats.. et donc on en paye les frais. :mm:

 

Alors voilà, je ne sais pas trop quoi faire.. Car même si je fais davantage pour supprimer ces soi-disantes odeurs (comme mettre des diffuseurs de parfum dans mon entrée ), j'ai peur que même si ça n'est pas vrai, d'autres plaintes arrivent et que cette police sanitaire débarque.. Bien que je n'ai rien à me reprocher, ça m'angoisse car je ne connais ni mes droits, ni les leurs.. J'ai peur qu'ils veuillent me forcer à me séparer d'eux..

 

Si vous avez vécu une situation similaire, ou si vous avez quelques conseils et avis, je suis preneuse !

[Atlahika]

Malheureusement, la seule chose que je peux te conseiller c'est de te renseigner auprès d'un avocat ou de consulter le code civil ou pénal.

 

A une époque je m'étais renseignée pour la location d'appart et le fait d'avoir des animaux, et j'avais lu dedant qu'un propriétaire n'a pas le droit de mettre dans le bail une clause interdisant les animaux tant qu'ils ne gênent pas le voisinage.

 

Mais vu que ton cas est différent, je ne pense pas pouvoir t'aider plus...

[Inndhiraa]

Je n'y connais rien mais votre appartement fait quelle surface ?

Quand l'appartement est petit, même si les cages sont nettoyées régulièrement, il reste une odeur d'animal. Vous, vous êtes habitués, mais quand vous recevez des amis ou de la famille, ils disent aussi que ça sent ?

Je ne dis pas ça pour vous mettre en cause hein, mais si c'est juste de la mauvaise foi venant des coproprio, alors je pense que tu n'as pas trop à t'en faire. Et si il y a vraiment une odeur, il y a peut-être des solutions (comme le désodorisant dans l'entrée comme tu disais).

 

J'espère que ça se tassera vite et bien, c'est toujours angoissant comme histoires..

[Cat_et_Kev]

vous devez avoir reçu un règlement de copropriété lors de l'achat de l'appartement, il faut le relire.

 

Quoiqu'il en soit rarement le quantitatif à détenir pour les animaux domestiques eststipulé

 

Consulter un avocat expérimenté en immobilier, une consult c'est pas si cher et parfois ça vaut le coup de le faire.

[Delfiini]

Ils ont envoyé la lettre en AR? Si c'est un lettre simple, tu peux toujours faire la sourde oreille, y'a aucune preuve que tu as reçu la lettre Si en parallèle tu prends les mesures max pour éviter les odeurs, j'suis quasi-sure que ca ira pas plus loin C'est déjà tellement galère de faire déplacer les services sanitaires dans une animalerie craignos, ils se bougeront pas pour 3 pecnots qu'aiment pas les rats.

[Artefact]

Ce que je sais, c'est qu'en dessous de 30 individus (par espèce), ils ne peuvent pas exiger de certificat de capacité, donc utiliser cet argument pour dire que tu n'as pas le droit d'en avoir "autant".

Pour ce qui est des "nuisances", la loi est très floue... mais logiquement c'est aux plaignants de prouver qu'il y en a (odeurs, saleté), pas à toi de prouver qu'il n'y en a pas.

[Invité Azelhya]

Merci à tous pour vos réponses

 

Alors pour répondre aux questions qui m'ont été posées, non l'appart n'est pas petit, il fait 80m².

Et quand nous recevons des invités, personne ne nous a jamais fait de réflexion quant à l'odeur (certes, ils sont polis :rolling: mais je demande souvent à mes amis ou proches s'ils sentent quelque chose quand ils viennent, et ils me disent que non ça va).

 

Il est vrai que comme pour chaque animal il y a l'odeur naturelle des bêtes, notamment celles des furets, mais c'est respirable..

 

Quant à la lettre, non elle n'a pas été envoyée avec AR, c'est une lettre toute simple !

 

Donc pour le moment, avec mon copain, en espérant que l'affaire se tasse, on va tout faire pour limiter toute mauvaise odeur possible dans l'appart, bombarder l'entrée de désodorisant et autres supers produits chimiques histoire de soulager le voisinage lorsqu'ils passeront sur notre palier,.. :mm:

 

Et si l'histoire se poursuit et que l'on nous envois la police sanitaire, bien que cet hypothèse ne me plaise pas, ils verront bien de leur propres yeux que c'est propre et sans odeurs, non ?

 

Pour ce qui est de demander conseil à un avocat, je garde cette idée en dernier recours, car malheureusement, si, le prix d'une consultation est assez élevé..

 

En attendant, on croise les doigts pour que l'on nous fiche la paix !!! :pascontent:

[Atlahika]

En ce qui concerne un avocat, un coup de fil ça coûte rien et certains ne font pas payer la 1ère consult (en tous cas certains des avocats pour qui j'ai travaillé faisait ça).

 

Enfin bon, effectivement sans lettre AR, ils ont aucune preuve que tu as bien reçu la lettre. Et comme déjà dit, c'est à eu de prouver qu'il y a des odeurs et pas à toi de prouver qu'il n'y en a pas...

 

J'espère pour toi que ça n'ira pas plus loin

[LesRatsDuRock]

si je peux me permettre un conseil fais attention à tes poubelles

 

je suis en location mais on a un syndic très chiant et un des habitants est membres du syndic et ils zyeute tout !

il en est à vider les poubelles de trie pour vérifier que c'est bien fait !

 

donc ça peut jouer, si tu fais toutes tes cages le même jour, les poubelles doivent subir et les habitants assimilent

 

après comme les autres l'ont dit tant que ce n'est pas une lettre en RAR ça ne vaut rien et c'est surement juste pour t'enquiquiner